Nom du site web : TRSb
Propriétaire : Philippe Guinchard
Responsable de publication : Philippe Guinchard
Conception et réalisation : Vahumana
Animation : Communication Groupe
Hébergement : OVH
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9
TRSb attache une grande importance à protéger les données personnelles que les utilisateurs de son site internet lui confient, en conformité avec les lois en vigueur pour la protection des données. C’est pourquoi TRSb met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles requises pour assurer la protection de vos données personnelles et vous permettre l’exercice de vos droits. Les engagements de TRSb concernant vos données personnelles font l’objet de la Charte de confidentialité de TRSb. Pour toute question sur ces engagements ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre DPO à dpo@trsb.net. Pour toutes questions sur l’utilisation de ce site Web, vous pouvez contacter dpo@trsb.net.
Nous vous signalons qu’afin d’optimiser la qualité de notre site internet, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.
Ces informations sont destinées à TRSb et pourront servir de base à des études et analyses afin d’optimiser nos sites.
Accès à vos données à caractère personnel
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez du droit d’obtenir la communication et, le cas échéant, la rectification ou la suppression des données vous concernant. Vous pouvez également vous adresser à :
– adresse de courrier électronique : accueilhoche@trsb.net
– adresse de courrier postal : TRSb 60 avenue Hoche 75008 Paris.
Il est rappelé que toute personne peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
Informations supplémentaires :
